BUDGET PRIMITIF 2013 GESTION DES DECHETS CO6 Assemblée : Conseil General Date : 05/12/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2013 CO14 RIVIERES LACS BARRAGES ET MILIEUX HUMIDES PARC D'INTERVENTION EN MATÉRIEL TRAVAUX PIM ET SIG Assemblée : Conseil General Date : 05/12/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2013 CADRE DE VIE Assemblée : Conseil General Date : 05/12/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2013 ENVIRONNEMENT NATUREL Assemblée : Conseil General Date : 05/12/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2013 MAÎTRISE DE L'ENERGIE ET QUALITE DE L'AIR POLITIQUE C07 Assemblée : Conseil General Date : 05/12/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT DE PROLONGATION A LA CONVENTION ANNUELLE 2012 SIGNEE AVEC L'ADEME RELATIVE A LA REALISATION D'UN PLAN DEPARTEMENTAL DE PREVENTION Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE CONTRACTUALISATION ET MISE EN OEUVRE D'ACTIONS C251 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES C732 ET C232 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DEPARTEMENTAL 2012 CHAPITRE 204 ALIMENTATION EN EAU POTABLE C212 ASSAINISSEMENT C213 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MAITRISE DES DECHETS PROGRAMME C262 AIRE DE STOCKAGE DE BALLES A L'USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES DE SAUSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE ETUDE, CONTRACTUALISATION ET MISE EN OEUVRE D'ACTIONS C251 C751 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CREATION D'UN ILOT DE SENESCENCE DANS UNE FORET DEPARTEMENTALE ET PERCEPTION D'UNE RECETTE COMPENSATOIRE PROGRAMME C633 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN À L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT C731 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L'ACQUISITION D'ORTHOPHOTOGRAPHIES AERIENNES ACCOMPAGNEES D'UN MODELE NUMERIQUE DE TERRAIN Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C252 INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2013 SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE ANNÉE 2012 Assemblée : Conseil General Date : 16/11/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DE RIVIERES C414 C214 C114 APPROBATION DES OPÉRATIONS 2012 ET DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMATION GERPLAN 2012 2013 EN VUE DE LA CONTRACTUALISATION AVEC LE DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DE LA LAUCHAPPROBATION DU PÉRIMÈTRE ET DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DU DÉPARTEMENT AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMISSION LOCALE D'INFORMATION ET DE SURVEILLANCE DU CENTRE NUCLÉAIRE DE PRODUCTION D'ÉLÉCTRICITÉ DE FESSENHEIM RAPPORT D'ACTIVITÉ 2011 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN ET CTV MISE EN OEUVRE D'ACTIONS C251 C751 Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DE LA DOLLER DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL GENERAL DU HAUT-RHIN AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU Assemblée : Commission Permanente Date : 18/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN TRANSFRONTALIERUN JARDIN POUR LE RHIN Assemblée : Conseil General Date : 12/10/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMANDE D'AUTORISATION DE DEFRICHEMENT DANS LE CADRE DES TRAVAUX DE PROTECTION CONTRE LES INONDATIONS À DIDENHEIM ET BRUNSTATT Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MAITRISE DES DECHETS PROGRAMME C262 ET C762 PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DE LA CONVENTION ADEME DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MAITRISE DES DECHETS PROGRAMME C762 AIDES AUX ASSOCIATIONS EMMAUS ET ESPOIR Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C252 INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES C632 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN À L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT C731 SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES C732 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT NATURA 2000 DANS LES MASSIFS FORESTIERS DE LA HAUTE-BERS ET DU RIESENWALD DE LA FORET DEPARTEMENTALE DE LA DOLLER Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS GERPLAN C251 C751 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE PIEMONT VAL D'ARGENT PAYS WELCHE PROGRAMMATION GERPLAN 2012 2013 EN VUE DE LA CONTRACTUALISATION AVEC LE DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MAITRISE DES DECHETS PROGRAMME LIFE+ : OPTIVALOR C062 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N° 1 AU PROGRAMME D'AMENAGEMENT ETE/HIVER DU SITE DU BALLON D'ALSACE. Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS GERPLAN C251 C751 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE C03 SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES C732 ET C632 Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE PROGRAMMATION GERPLAN 2012 2013 EN VUE DE LA CONTRACTUALISATION AVEC LE DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C751 OPERATION JACHERES FLEURIES Assemblée : Commission Permanente Date : 06/07/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CRITERES D'ELIGIBILITE DES EQUIPEMENTS DE TRAITEMENT DE LA FRACTION ORGANIQUE DES ORDURES MENAGERES Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C233 VALORISATION DU PATRIMOINE ARBORE TRAVAUX DE CONSERVATION ET D'ENTRETIEN EFFECTUÉS SUR DES ARBRES REMARQUABLES À HIRTZBACH Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DES STATUTS ET EXTENSION DU PERIMETRE DU SYNDICAT MIXTE DE LA MOYENNE THUR Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN C251 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PRÉVENTION DES DÉCHETS CONVENTIONS AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL DU BAS-RHIN ET L'AGENCE DÉPARTEMENTALE POUR LA MAÎTRISE DES DÉCHETS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION TYPE D'ECHANGE DE DONNEES GEOGRAPHIQUES ENTRE LE DEPARTEMENT ET LES HYDROGEOLOGUES AGREES EN MATIERE D'HYGIENE PUBLIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE AVENANT AUX CONTRATS GERPLAN DE 4 STRUCTURES INTERCOMMUNALES Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU CHEMIN DE HALAGE DU CANAL DU RHÔNE AU RHIN DÉCLASSÉ À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE BRISACH Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SERVICES D'ASSISTANCE TECHNIQUE CONVENTION AVEC L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE AU TITRE DE SA PARTICIPATION FINANCIERE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C252 INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PORGRAMME DE RESTAURATION DU BON ETAT ECOLOGIQUE DE LA DOLLER THUR - DOSSIER DE SUBVENTION PROGRAMME FEDER COMPETITIVITE REGIONALE ALSACE 2007-2013. Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION MULTIPARTENARIALE DE LA COOPERATION DE L'INFORMATION GEOGRAPHIQUE EN ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DE RIVIERES C414 C214 C114 APPROBATION DES OPÉRATIONS 2012 ET DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN AUX ACTIONS DU CONSERVATOIRE DES SITES ALSACIENS CONVENTION ANNUELLE 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LE SCHÉMA RÉGIONAL DU CLIMAT, DE L'AIR ET DE L'ENERGIE (SRCAE), LE SCHÉMA EOLIEN ET LE PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL (PCET) Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN ET CTV ETUDE ET MISE EN OEUVRE D'ACTIONS C251 C751 Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE AVENANTS AUX CONTRATS GERPLAN DE 3 STRUCTURES INTERCOMMUNALES Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION 2012 ADEME/DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN MISE EN OEUVRE D'ACTIONS C244 C751 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DEMARCHE GERPLAN C251 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE C03 SOUTIEN À L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT C231 C731 SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES C232 C632 C732 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SOUTIEN À LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITÉS APRECIAL 2012 C732 ET C632 Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C114 C614 PROGRAMME 2012 DES LACS ET BARRAGES DEPARTEMENTAUX ET DU BARRAGE DE LA LAUCH Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MAITRISE DES DECHETS PROGRAMME C262 ET C762 PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DE LA CONVENTION ADEME-DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C252 INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
EXPLOITATION D'UN BATIMENT D'ACCUEIL TOURISTIQUE AU LAC D'ALFELD Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE C03 SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES Assemblée : Commission Permanente Date : 16/03/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ASSAINISSEMENT DU SITE DE STOCKAGE SOUTERRAIN DE DÉCHETS INDUSTRIELS SPÉCIAUX DE STOCAMINE À WITTELSHEIM - AVIS DU CONSEIL GENERAL Assemblée : Commission Permanente Date : 17/02/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C252 INSERTION PAYSAGERE DES LIGNES ELECTRIQUES ET TELEPHONIQUES Assemblée : Commission Permanente Date : 17/02/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN ETUDE ET MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS C251 C751 C233 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/02/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION D'ECHANGE DE DONNEES GEOGRAPHIQUES ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN, LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET L'AGENCE REGIONALE DE SANTE Assemblée : Commission Permanente Date : 17/02/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE C03 SOUTIEN A L'EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT C231 ET C731 Assemblée : Commission Permanente Date : 17/02/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS C251 C751 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/01/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MAITRISE DES DECHETS PROGRAMME C262 PROJETS ELIGIBLES AU TITRE DE LA CONVENTION ADEME-DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 20/01/2012 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin